Marque enregistrée - Marque en vigueur

sigma
Safran Electronics & Defense, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4350826
Date de dépôt :
31/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2027
sigma de Safran Electronics & Defense

Présentation de la marque sigma

Déposée le 31 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Electronics & Defense auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « sigma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Electronics & Defense domicilié(e) 18-20 Quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 107 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque sigma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sigma arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.

Safran Electronics & Defense a également déposé les autres marques suivantes : Epsilon , NEOFELIS , OEM DEFENCE SERVICES MILITARY SUPPORT EXTER , TELEMIR , HAMMER , TacMaster , Soframems , PASEO , OEM Defence Services , Solutions for a safer world


Safran Electronics & Defense, Société par actions simplifiée - 18-20 Quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 480107911


Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 3 avril 2020 - Renonciation partielle n°784369 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le téléguidage, le pilotage automatique, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de navigation inertielle et hybride pour véhicules terrestres, maritimes, aéronautiques et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie, de localisation, de géolocalisation, de gestion et de présentation de données cartographiques ; radars et antennes ; radio-compas ; gyromètres ; appareils, instruments et équipements gyroscopiques ; appareils, instruments et équipements accélérométriques ; compas (instruments de mesure) ; appareils, instruments et équipements de localisation radio-électrique et par satellites ; appareils, instruments et équipements de cartographie numérique ; appareils, instruments et équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; boîtier de transfert de données ; appareils, instruments et équipements de collecte de données pour l'aide à la maintenance (systèmes de gestion des données de vol) ; appareils, instruments et équipements d'analyse de données techniques et scientifiques (station d'analyses au sol) ; capteurs et ses parties constitutives ; batteries pour les systèmes de positionnement et de navigation ; calculateurs de processus ; calculateurs de mission ; appareils, instruments et équipements électroniques d'acquisition et de traitements de données et périphériques ; appareils, instruments et équipements électriques et électroniques (embarqués sur appareils de navigation ou non, sur bancs d'essais ou sur portables) d'acquisition, de traitement, de stockage, de maintenance et de contrôle des données de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de données et de paramètres ; supports d'enregistrement et de stockage électroniques pour le positionnement, le guidage et la transmission de données et de services par satellite ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; transmetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunication) ; composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation et de positionnement terrestre, maritime, aérienne et spatial ;

Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateur ; transmission par satellite ; transmission de données, transfert de données en particulier pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; télécommunication basée sur le pistage, la navigation ou le positionnement ; services de transmission de données en ligne et de signaux électroniques en ligne permettant la synchronisation de réseaux de télécommunication et destinés à la navigation ou au positionnement terrestre, maritime, aérienne et spatiale.